Compte administratif 2014, bilan des cessions et acquisitions foncières de l’année, réhabilitation et aménagement de salles d’activités au sein du groupe scolaire Jacques Doré, indemnités d’élus… seront au menu du Conseil municipal de Chennevières-sur-Marne ce lundi 29 juin à 19h au théâtre Roger Lafaille.
Ordre du jour complet ci-dessous :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 6 juin 2015
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre BARNAUD, Maire
2. Délégation de pouvoirs du conseil municipal au Maire (articles L.2122-22 et
L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre BARNAUD, Maire
3. Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
• Fixation du nombre d’Administrateurs au Conseil d’Administration
• Election des représentants du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre BARNAUD, Maire
4. Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre BARNAUD, Maire
5. Commission de Délégation de Service Public
• Modalités de dépôt des listes
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre BARNAUD, Maire
6. Elus
• Indemnités de fonctions du Maire, des Maires-adjoints et des conseillers municipaux délégués
• Frais de formation des élus
• Prise en charge des frais de missions des élus
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre BARNAUD, Maire
7. Modification du tableau des effectifs
• Créations de postes
Rapporteur : Madame Marie-Christine DIRRINGER, Maire-adjoint
8. Compte de gestion – Année 2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre BARNAUD, Maire
9. Compte administratif – Année 2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre BARNAUD, Maire
10. Bilan des cessions et acquisitions foncières – Année 2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre BARNAUD, Maire
11. Autorisation donnée à Monsieur le Maire, de déposer une déclaration préalable
• Réhabilitation et aménagement de salles d’activités Groupe Scolaire Jacques Doré
Rapporteur : Monsieur Dany GROUZELLE, Maire-adjoint
12. Relais Santé
• Demande de renouvellement de subvention auprès de la Mission Interministérielle de Lutte contre les Drogues et la Toxicomanie (MILDECA)
• Demande de renouvellement de subvention auprès de l’Agence Régionale de Santé (ARS) : Promouvoir une alimentation équilibrée pour être en bonne santé, auprès des enfants, des jeunes et des parents
• Demande de renouvellement de subvention auprès de l’Agence Régionale de Santé (ARS) : Prévenir, repérer et accompagner les enfants, les jeunes et les parents en souffrance psychique
Rapporteur : Madame Dominique BONNIN, Conseillère municipale