La constitution du jury pour le marché de conception-réalisation du nouveau marché de Nogent-sur-Marne (opération coeur de ville) sera au menu du Conseil municipal de ce mardi 7 juillet,
ainsi que le déclassement du domaine public de plusieurs parcelles dans le cadre de la refonte du pôle RER A (Cité d’affaires Nogent Baltard), le désamiantage de l’ancien parking du RER, la délégation de service public de la cantine scolaire… Ce mardi 7 juillet à 20 heures à la Scène Watteau.
DIVERS
• 15/100 – Projet de loi Notre : Vœu en faveur d’une intercommunalité de projet librement choisie pour renforcer l’efficacité des communes
FINANCIER
• 15/101 – Exercice 2015 – Décision modificative n°1- Budget Général 5
• 15/102 – Exercice 2015 – Approbation du bilan de clôture – ZAC Multisites du Centre Ville 9
• 15/103 – Exercice 2015 – Répartition du Fonds National de péréquation des ressources Intercommunales et communales (FPIC)
• 15/104 – Exercice 2015 – Adhésion à l’association des Amis Val de marnais du musée de la résistance nationale et désignation du représentant de la Ville de Nogent sur Marne
SERVICES TECHNIQUES
• 15/105 – Adhésion à la compétence « Développement des Energies Renouvelables » visée à l’article 6 bis des statuts du SIPPEREC
• 15/106 – Création du « Stadium Christian MAUDRY » – Composition et désignation des membres du jury en vue de la passation d’un marché de conception-réalisation
URBANISME
• 15/107 – Déclassement du domaine public du « parking d’intérêt régional » du Pôle RER A (numéros deparcelles R72 pour 1688 m² et R42 pour 163 m²)
• 15/108 – Déclassement du domaine public d’un espace public sur la gare routière et l’avenue de Joinville (parcelle R37 pour 232 m²)
• 15/109 – Déclassement du domaine public du tronçon de l’avenue Watteau (Parcelle Y131 pour 570 M²) 103
• 15/110 – Acquisition du « volume sous le pont de l’avenue de Joinville » au Département du Val de Marne (volumes 2 & 3 des sections R79 et Y130)
• 15/111 – Autorisation donnée à la Société EIFFAGE IMMOBILIER ILE-DE-FRANCE d’intervenir dans l’enceinte du parking de soutien régional pour le désamiantage du bâtiment
JURIDIQUE
• 15/112 – Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de la restauration scolaire, petite
enfance et municipale : déclaration sans suite
• 15/113 – Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de la restauration scolaire et
municipale – Avenant n°9
• 15/114 – Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de la piscine et du centre de
remise en forme – Avenant n°1
DRH
• 15/115 – Modification du tableau des effectifs 191
• 15/116 – Mise à disposition à temps complet d’un agent relevant du cadre d’emploi des adjoints
administratifs auprès de la Communauté d’Agglomération de la Vallée de la Marne
AFFAIRES SCOLAIRES
• 15/117 – Approbation de la convention à passer avec l’Association de Promotion et d’Organisation des
Etudes Scolaires (APOES)
• 15/118 – Approbation des conventions de financement à intervenir avec les établissements privés sous
contrat d’association Albert de Mun, Montalembert et Saint André
• 15/119 – Modification de la délibération n° 15-55 du 09/04/2015 relative au barème des prestations
accueils de loisirs et création de nouvelles prestations
• 15/120 – Signature de la convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial (PEDT)
AFFAIRES SOCIALES
• 15/121 – Organisation d’une journée à Briare dans le Loiret en faveur des seniors nogentais – Semaine
Bleue 2015
• 15/122 – Organisation de la visite de l’Opéra Garnier et du musée Fragonard en faveur des seniors
nogentais – Semaine Bleue 2015
• 15/123 – Organisation d’une journée à Pierrefonds dans l’Oise en faveur des seniors nogentais –
Semaine Bleue 2015
SPORTS
• 15/124 – Modification du tarif d’inscription au Centre Nogentais d’Initiation sportive et du Règlement
Intérieur – Création d’un tarif séniors et d’un tarif ticket sport
DIVERS
• 15/125 – Acceptation d’un don du magazine Hebdomadaire, L’Illustration
• 15/126 – Opération « Cœur de Ville » – Création et constitution d’une commission d’appel d’offres ad hoc
• 15/127 – Constitution du jury pour le marché de conception-réalisation de l’opération « cœur de ville »
• 15/128 – Désignation complémentaire des membres du Comité d’Ethique
• 15/129 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales