Le prochain Conseil municipal de L’Haÿ-les-Roses se tiendra ce jeudi 17 avril 2014 à 19h30 en mairie. L’ordre du jour y sera chargé avec d’une part
les désignations des membres des commissions municipales et des représentants dans les différents organismes extérieurs, mais également le débat d’orientation budgétaire et la prescription de révision du PLU. Voir ordre du jour complet ci-dessous.
Administration générale
1. Installation d’un conseiller municipal
2. Fixation de la liste des commissions municipales
3. Désignation des membres des commissions municipales
4. Centre communal d’action sociale : élection des membres
5. Caisse des Ecoles : désignation des membres
6. Commission d’appel d’offres : élection des membres
7. Désignations des représentants de la Commune au sein d’organismes extérieurs
8. Délégation d’attributions du conseil municipal au Maire
Ressources humaines
9. Fixation des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux
10. Fixation de la rémunération des emplois de cabinet
Finances
11. Débat d’orientations budgétaires
12. Indemnisation par l’assurance AXA au titre du sinistre intervenu au gymnase Chevreul
Urbanisme
13. Prescription de la révision du PLU
14. Décision de soumettre les travaux de ravalement à des autorisations sur l’ensemble du territoire de la commune (application de l’article 421-17-1 du CU issu du décret 2014-253 du 27 février 2014)